Louis Senaux


De: Louis Senaux
agent contractuel hors catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Senaux
agent contractuel hors catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Senaux
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
12 Décembre 199012/12/1990
De: Louis Senaux
agent contractuel hors catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
agent contractuel hors catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel et aux frais de déplacement
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.